Nouvelles mesures pour accélérer le dédouanement des voitures neuves
Le ministre des Finances, M. Laaziz Faid, a annoncé de nouvelles mesures pour accélérer le dédouanement, une étape importante pour traiter le problème des retards qui entravent la livraison des voitures importées; en réponse aux plaintes et aux remarques des citoyens concernant la longueur de leurs périodes d'attente dans les ports. Le ministre a confirmé que les autorités mettent en œuvre de nouvelles mesures visant à accélérer l'entrée des voitures importées.
Nouvelles mesures pour accélérer le dédouanement
Ces nouvelles mesures se concentrent sur l'inspection de conformité des voitures dans des bureaux dédiés situés dans les installations portuaires. Les mesures modifiées comprennent les cas suivants:
Pour les citoyens qui importent eux-mêmes des voitures neuves
Le dédouanement des voitures neuves importées par des particuliers peut être effectué soit en vertu des privilèges globaux prévus par l'article 112 de la loi de finances de 2020 modifiée et complétée, soit par le régime général qui nécessite le paiement des droits et taxes dus. Pour faciliter la sortie des voyageurs par les ports, les autorités délivreront un document de permis de circulation prouvant l'achèvement des procédures de dédouanement.
Importation de voitures d'occasion
Les opérations d'importation de voitures d'occasion suivent les règlements prévus par le décret exécutif n° 1423 daté du 20 février 2023. L'importateur recevra une acceptation temporaire de la voiture d'occasion importée sur le territoire national par l'émission d'un titre de transit douanier valable un mois, non renouvelable. Par la suite, le dossier de dédouanement de la voiture doit être présenté au bureau de douane compétent, soit au port d'arrivée, soit au bureau de douane compétent régionalement selon le lieu de résidence de l'importateur.
Importation par les concessionnaires automobiles de voitures neuves
L'inspection de conformité des voitures importées continuera de se faire dans les installations portuaires avant le dédouanement. Cette inspection est réalisée par des experts des mines et n'a pas de lien direct avec l'administration des douanes. Le changement principal est que l'inspection se fera simultanément ou peu de temps avant les procédures de dédouanement, réduisant ainsi considérablement la durée de séjour de ces voitures dans les ports.
Ces mesures représentent un pas en avant dans les efforts de modernisation et d'amélioration du système douanier qui a longtemps été une source de tracas pour le consommateur algérien. Ces mises à jour visent à améliorer le niveau de service offert aux citoyens et aux entreprises. Les mesures de simplification devraient également réduire considérablement les délais de livraison des voitures importées. En outre, la baisse attendue des coûts de stockage et de transport devrait entraîner une réduction des prix finaux pour les consommateurs.
Articles similaires
Les modèles automobiles les plus récents et disponibles sur le marché actuel, offrant des innovations et des performances de pointe.